GASCOGNE WOOD PRODUCTS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
Numéro de dépôt :
3140177
Date de dépôt :
27/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
Présentation de la marque YACHTING
Déposée le 27 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GASCOGNE WOOD PRODUCTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YACHTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GASCOGNE WOOD PRODUCTS domicilié(e) ROUTE DE CAP DE PIN - 40210 - ESCOURCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 719 413 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque YACHTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GASCOGNE WOOD PRODUCTS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES - ROUTE DE CAP DE PIN - 40210 - ESCOURCE - France - SIREN 501719413
Société AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Inscription le 2 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°524850 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02
Inscription le 2 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°524851 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2011 n°2484900 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23
" Bois de construction de toutes essences. Système décoratif pour revêtement extérieur, à savoir lames de bois et accessoires de finition. Traitement fongicide, insecticide. Application de produits notamment vernis, cires et peintures sur bois bruts ou rabotés de toutes espèces ".
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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